L’étude de sol pour le dimensionnement et l’implantation d’une filière d’assainissement non collectif :
L’étude de sol pour l’assainissement non collectif comprend la conception, le dimensionnement et l’implantation de l’installation neuve ou à réhabilitée. Ceci doit être conforme aux prescriptions techniques définies par les textes réglementaires (Norme AFNOR DTU64-1 et Arrêtés du 7 mars 2012 (ex 7 septembre 2009).
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Demande d’autorisation:
Lors d’une demande d’installation d’assainissement auprès de votre SPANC (ou service d’instruction des projets de permis de construire), il revient au propriétaire de faire réaliser une étude de définition de dimensionnement et d’implantation de filière.
L’étude de sol à la parcelle:
RBO veillera à assurer la compatibilité du dispositif d’assainissement non collectif choisi (y compris les modalités d’évacuation des eaux usées traités), le dimensionnement, avec la nature et les contraintes du terrain (qualité du sol, pentes, présence de roches ou d’obstacles divers, difficultés d’accès, etc.).
L’étude visera notamment à déterminer la nature du sol et sa valeur de sa perméabilité (spécifiquement à l’endroit pressenti pour l’implantation de l’infiltration des eaux usées traitées. Ces critères sont prépondérant pour le choix de la filière de traitement et pour la détermination du mode d’évacuation des eaux traitées.
L’évacuation des effluents traitées :
S’agissant des dispositifs dimensionnés pour assainir l’équivalent de la pollution émise par 20 personnes maximum, l’infiltration des effluents traités est souvent rendu obligatoire par arrêtés préfectorales, l’évacuation au milieu superficiel étant proscrite également.
Celle-ci se fera donc par le biais d’un dispositif d’infiltration ou de canalisations sous pression pour l’irrigation souterraine de végétaux.
L’étude déterminera le plus finement possible le type de procédé retenu, son dimensionnement et son implantation. Un schéma à l’échelle de la parcelle sera réalisé avec l’intégration des éléments d’assainissement et des distances réglementaire à respecter.
Etude hydrogéologique :
En cas de projet de système d’assainissement des eaux usées >à 20 EH ou en cas de la présence de forage d’eau destinée a la consommation humaine situé proche d’un dispositif ANC, une étude hydrogéologique sera nécessaire, en application de l’arrêté du 21 juillet 2015. L’étude hydrogéologique et environnementale, montre la possibilité et l’acceptabilité de l’infiltration des eaux traitées dans le sol par le milieu, et précisant notamment les points suivants:
– La géologie (nature du réservoir sollicité, écrans imperméables), l’hydrogéologie (nappes aquifères présentes, superficielles et captives) du milieu,
– L’inventaire exhaustif des points d’eau déclarés (banques de données, enquête, contrôle de terrain) et
– l’inventaire des zones à usages sensibles, sur le secteur concerné, et le cas échéant, les mesures visant à limiter les risques sanitaires,
– Le dimensionnement et les caractéristiques du dispositif d’infiltration à mettre en place au regard des caractéristiques et des performances du dispositif de traitement.
Cette partie d’étude Hydrogéologique sera soumis à l’avis d’un hydrogéologue agréé dès lors que la nappe d’eau souterraine réceptrice des eaux usées traitées infiltrées constitue une zone à usages sensibles, à l’aval hydraulique du point d’infiltration.
Egalement en fonction de l’activité du site étudié, le dimensionnement du système de traitement est réalisé en fonction de la charge polluante entrante. Ces paramètres seront affinés avec la bibliographie existante sur le sujet, avec les conseils du SPANC et avec des mesures de pollutions existantes ou a réaliser par exemple.
Il s’agit
– des charges brutes de pollution à traiter dont la Charge brute de pollution organique (CBPO) qui permet de définir la charge entrante en station et sa taille,
– les niveaux de rejet prévus des stations de traitement des eaux usées permettant de satisfaire aux objectifs environnementaux,
– les modalités d’autosurveillance de la station de traitement.
– Le volume journalier d’eaux usées consommées pour la partie domestique et non domestique.
Ci-joint la fiche « O » du ministère de l’environnement relatives à l’application de l’arrêté du 21 juillet 2015 » à laquelle nous pouvons faire référence dans certain cas d’étude.
Il semble aussi nécessaire que le dossier hydrogéologique démontre l’absence d’incidence des nuisances, (notamment olfactives, sonores et visuelles) du système d’assainissement pour que le SPANC valide la dérogation préfectorale des 100 m.